Journal Officiel 2016 N°26 du 29/03/2016
- Arrêté n° 2230 MET du 21 mars 2016 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 031 TMQ 01 et de la licence n° 1-031 délivrées à Mme Martine Haiti sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)
Voir Arrêté n° 2230 MET du 21/03/2016
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- Arrêté n° 2268 MET/DTT du 22 mars 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-090 de M. Atana Arai
Voir Arrêté n° 2268 MET/DTT du 22/03/2016
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- Arrêté n° 16-2016 APF/SG du 21 mars 2016 portant modification de l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 16-2016 APF/SG du 21/03/2016
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- Décision n° 2016-DP-09 du 18 mars 2016 portant délégation de pouvoirs à Mme Maïana Bambridge
Voir Décision n° 201609 DP du 18/03/2016
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- Autorité polynésienne de la concurrence. - Annexe 5 à la délibération n° 2016-DC-05 du 18 février 2016 relative à la modification du règlement intérieur de l'Autorité polynésienne de la concurrence
Voir Délibération n° 2016-05 DC du 18/02/2016
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- Délibération municipale n° 2016-5 du 9 février 2016 autorisant le maire à signer la convention relative à l'opération "J'embellis mon quartier" et son plan de financement (commune de Papara)
Voir Délibération n° 20165 du 09/02/2016
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- Délibération municipale n° 2016-6 du 9 février 2016 autorisant le maire à signer la convention relative à la mise à disposition par le Syndicat mixte en charge du contrat urbain de cohésion sociale du matériel de petit équipement pour l'action intitulé "Programme d'actions participatives pour l'entretien des quartiers" (commune de Papara)
Voir Délibération n° 20166 du 09/02/2016
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- Délibération municipale n° 2016-7 du 9 février 2016 portant modification de l'article 4 des statuts de la régie des eaux de la commune de Papara
Voir Délibération n° 20167 du 09/02/2016
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- Délibération municipale n° 2016-11 du 22 février 2016 approuvant l'avenant 3 au marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2009-4 relatif à l'opération de reconstruction de l'école élémentaire Apatea et autorisant le maire à le signer (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201611 du 22/02/2016
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- Délibération municipale n° 2016-12 du 22 février 2016 approuvant l'opération "Travaux de remise à neuf de l'éclairage public sur la RT1" et adoptant le plan de financement y afférent (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201612 du 22/02/2016
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