Journal Officiel 2016 N°3 NC du 08/01/2016
- Arrêté n° HC 403 DMME/BRHT/mp du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 495 DMME/BRHT/mp du 18 décembre 2014 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des infirmiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 403 DMME/BRHT/MP du 17/12/2015
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- Arrêté n° HC 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 498 CAB/BPAR-ch du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2008
Voir Arrêté n° 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
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- Arrêté n° HC 2933 CAB/SEAC-BSIRI du 24 décembre 2015 portant autorisation de manifestation aérienne par Tahiti Helicopters à Punaauia le 26 décembre 2015
Voir Arrêté n° 2933 CAB/SEAC-BSIRI du 24/12/2015
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- Arrêté n° HC 2941 SGAP du 29 décembre 2015 portant organisation des épreuves d'admission des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix, session du 15 septembre 2015
Voir Arrêté n° 2941 SGAP du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2287 CM du 29 décembre 2015 portant exonération des redevances d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole, sur l'ensemble du lagon de l'île de Takaroa, commune de Takaroa, dans l'archipel des Tuamotu-Gambier, au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2287 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2288 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les masseurs-kinésithérapeutes libéraux
Voir Arrêté n° 2288 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2289 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les infirmiers libéraux
Voir Arrêté n° 2289 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2290 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les chirurgiens-dentistes libéraux
Voir Arrêté n° 2290 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2316 CM du 29 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 976 CM du 1er juillet 2009 modifié portant application des articles LP. 3 et LP. 4 de la loi du pays n° 2009-3 du 11 février 2009 portant aménagement d'un régime fiscal et douanier privilégié en matière d'énergie et de développement durable
Voir Arrêté n° 2316 CM du 29/12/2015
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- Avis n° 2317 CM du 29 décembre 2015 sur le projet de décret relatif aux contrats de concession
Voir Avis n° 2317 CM du 29/12/2015
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