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Journal Officiel 2016 N°3 NC du 08/01/2016

  • Arrêté n° 403 DMME/BRHT/MP du 17/12/2015
    Arrêté n° HC 403 DMME/BRHT/mp du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 495 DMME/BRHT/mp du 18 décembre 2014 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des infirmiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
    Arrêté n° HC 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 498 CAB/BPAR-ch du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2008
  • Arrêté n° 2933 CAB/SEAC-BSIRI du 24/12/2015
    Arrêté n° HC 2933 CAB/SEAC-BSIRI du 24 décembre 2015 portant autorisation de manifestation aérienne par Tahiti Helicopters à Punaauia le 26 décembre 2015
  • Arrêté n° 2941 SGAP du 29/12/2015
    Arrêté n° HC 2941 SGAP du 29 décembre 2015 portant organisation des épreuves d'admission des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix, session du 15 septembre 2015
  • Arrêté n° 2287 CM du 29/12/2015
    Arrêté n° 2287 CM du 29 décembre 2015 portant exonération des redevances d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole, sur l'ensemble du lagon de l'île de Takaroa, commune de Takaroa, dans l'archipel des Tuamotu-Gambier, au titre de l'année 2016
  • Arrêté n° 2288 CM du 29/12/2015
    Arrêté n° 2288 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les masseurs-kinésithérapeutes libéraux
  • Arrêté n° 2289 CM du 29/12/2015
    Arrêté n° 2289 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les infirmiers libéraux
  • Arrêté n° 2290 CM du 29/12/2015
    Arrêté n° 2290 CM du 29 décembre 2015 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les chirurgiens-dentistes libéraux
  • Arrêté n° 2316 CM du 29/12/2015
    Arrêté n° 2316 CM du 29 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 976 CM du 1er juillet 2009 modifié portant application des articles LP. 3 et LP. 4 de la loi du pays n° 2009-3 du 11 février 2009 portant aménagement d'un régime fiscal et douanier privilégié en matière d'énergie et de développement durable
  • Avis n° 2317 CM du 29/12/2015
    Avis n° 2317 CM du 29 décembre 2015 sur le projet de décret relatif aux contrats de concession

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