Journal Officiel 2016 N°32 du 19/04/2016
- Arrêté n° 2844 MTF du 12 avril 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller des activités physiques et sportives principal, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2844 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2845 MTF du 12 avril 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller des activités physiques et sportives de 1re classe, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2845 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2846 MTF du 12 avril 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller d'éducation artistique principal, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2846 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2847 MTF du 12 avril 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller d'éducation artistique de 1re classe, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2847 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2848 MTF du 12 avril 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller socio-éducatif principal, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2848 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2849 MTF du 12 avril 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe supérieure, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2849 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2850 MTF du 12 avril 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe exceptionnelle, au titre de l'année 2014 (régularisation)
Voir Arrêté n° 2850 MTF du 12/04/2016
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- Arrêté n° 2963 MTF du 13 avril 2016 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Turtle Island Ltd pour le navire à voile Bella Ragazza
Voir Arrêté n° 2963 MTF du 13/04/2016
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- Arrêté n° 2958 MEI/DAE du 13 avril 2016 portant extension de 3 dépôts portant sur l'enregistrement de 10 dessins et modèles français
Voir Arrêté n° 2958 MEI/DAE du 13/04/2016
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- Arrêté n° 2867 MLV du 12 avril 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Avera au profit de Mme Maea Barbier épouse Tautu
Voir Arrêté n° 2867 MLV du 12/04/2016
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