Journal Officiel 2016 N°37 du 06/05/2016
- Arrêté n° 3385 MET du 26 avril 2016 portant agrément à l'organisme de formation Moana Formation pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat d'initiation nautique option "pêche et cultures marines"
Voir Arrêté n° 3385 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3388 MET du 26 avril 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 3388 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3389 MET du 26 avril 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 3389 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3390 MET du 26 avril 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de l'entreprise Design Travaux
Voir Arrêté n° 3390 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3392 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-087 de Mme Paulette Bennett, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3392 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3393 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-124 de Mme Marie Payet, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3393 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3394 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-021 de M. Benjamin Win, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3394 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3395 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-063 de Mme Rosa Lowing, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3395 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3396 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-030 de Mme Violaine Moïse, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3396 MET du 26/04/2016
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- Arrêté n° 3397 MET du 26 avril 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-134 de Mme Danielle Tautehopu épouse Tavaearii, entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3397 MET du 26/04/2016
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