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Journal Officiel 2016 N°38 du 10/05/2016


  • Arrêté n° 3611 MET du 29 avril 2016 portant nomination de M. Stéphane Major, ingénieur des TPE, en qualité de chef de la subdivision études et travaux génie civil de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 3611 MET du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3612 MET du 29 avril 2016 portant abrogation de l'arrêté n° 2935 MET du 13 avril 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Tepufeiraufau, cadastrée AZ 4 (plan 4), nécessaire à l'emprise du site touristique Tefaurumai dit "3 Cascades", sis à Tiarei, dans la commune de Hitia'a O Te Ra
    Voir Arrêté n° 3612 MET du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3613 MET du 29 avril 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Ganatopaka, cadastrées A-542 (plan 5) et A-545 (plan 7), nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Nukutavake, dans l'archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 3613 MET du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3595 MSR du 29 avril 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type caisson hyperbare
    Voir Arrêté n° 3595 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3596 MSR du 29 avril 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type scanographe à usage médical 64 barrettes
    Voir Arrêté n° 3596 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3597 MSR du 29 avril 2016 relatif à l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type scanographe à usage médical 64 barrettes
    Voir Arrêté n° 3597 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3598 MSR du 29 avril 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type appareil d'angiographie numérisée
    Voir Arrêté n° 3598 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3599 MSR du 29 avril 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire - IRM
    Voir Arrêté n° 3599 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3600 MSR du 29 avril 2016 relatif à l'autorisation délivrée à la SARL Poly IRM pour un équipement matériel lourd de type appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire - IRM
    Voir Arrêté n° 3600 MSR du 29/04/2016
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  • Arrêté n° 3601 MSR du 29 avril 2016 relatif au renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre hospitalier de la Polynésie française pour un équipement matériel lourd de type caméra à scintillation
    Voir Arrêté n° 3601 MSR du 29/04/2016
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