Journal Officiel 2016 N°39 NC du 13/05/2016
- Arrêté n° 3820 MET/DPAM du 9 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Jérémie Hadjibeyli, sous l'enseigne commerciale "Raiatea Jet", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahaa
Voir Arrêté n° 3820 MET/DPAM du 09/05/2016
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- Arrêté n° A 078-2016 APF/SG/SRH du 2 mai 2016 relatif à la nomination des représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 78-2016 APF/SG/SRH du 02/05/2016
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- Arrêté n° A 079-2016 APF/SG/SRH du 2 mai 2016 portant attribution aux organisations syndicales représentatives du crédit d'heures mensuel alloué au titre des autorisations spéciales d'absences au sein de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 79-2016 APF/SG/SRH du 02/05/2016
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- Arrêté n° A 080-2016 APF/SG/SRH du 2 mai 2016 portant attribution aux organisations syndicales représentatives du crédit d'heures mensuel alloué au titre des décharges d'activités de service au sein de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 80-2016 APF/SG/SRH du 02/05/2016
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- Autorité polynésienne de la concurrence. - Délibération n° 2016-DC-08 du 3 mai 2016 relative à la modification du règlement intérieur de l'Autorité polynésienne de la concurrence
Voir Délibération n° 2016-08 DC du 03/05/2016
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- Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 11 au 15 avril 2016
Voir Autres n° 1298 MET/AU.D du 28/04/2016
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- Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 13 au 26 mai 2016 inclus)
Voir Autres du 13/05/2016
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- Arrêté n° 587 CM du 11 mai 2016 portant répartition de crédits de paiement n° 5-2016 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2016
Voir Arrêté n° 587 CM du 11/05/2016
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- Arrêté n° 588 CM du 11 mai 2016 portant nomination de M. François Laudon en qualité de directeur de la santé par intérim pour la période du 13 mai au 30 juin 2016 inclus
Voir Arrêté n° 588 CM du 11/05/2016
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