Journal Officiel 2016 N°43 du 27/05/2016
- Avis n° 638 CM du 20 mai 2016 portant avis sur le projet de décret relatif aux modalités d'élection des chambres de discipline de l'ordre des pharmaciens de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française
Voir Avis n° 638 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 639 CM du 20 mai 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Conservatoire artistique de Polynésie française - Te Fare Upa Rau pour l'organisation de trois événements culturels au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 639 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 640 CM du 20 mai 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'établissement Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exposition Tiki et la publication de son catalogue au titre de 2016
Voir Arrêté n° 640 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 641 CM du 20 mai 2016 portant création et organisation de la délégation à l'habitat et à la ville
Voir Arrêté n° 641 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 642 CM du 20 mai 2016 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Kuee Kaipeka pour le bimestre janvier/février 2016, au titre du transport public routier régulier de personnes sur l'île de Nuku Hiva
Voir Arrêté n° 642 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 644 CM du 20 mai 2016 portant organisation et composition de la commission locale de l'espace maritime chargée de la révision du plan de gestion de l'espace maritime du lagon et de la façade maritime de l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 644 CM du 20/05/2016
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- ERRATUM à l'arrêté n° 597 CM du 12 mai 2016 portant ouverture de la pêche des holothuries dans l'île de Kaukura, commune de Arutua, paru au JOPF n° 41 du 20 mai 2016 à la page 5616
Voir Arrêté n° 597 CM du 12/05/2016
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- Arrêté n° 629 CM du 20 mai 2016 rendant exécutoire la délibération n° 01-2016 CSPC du 29 mars 2016 de la Caisse de soutien des prix du coprah fixant les conditions d'attribution de l'indemnité mensuelle allouée au directeur, et au directeur par intérim
Voir Arrêté n° 629 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 630 CM du 20 mai 2016 rendant exécutoire la délibération n° 02-2016 CSPC du 29 mars 2016 de la Caisse de soutien des prix du coprah fixant le montant de l'indemnité mensuelle allouée à M. William Vanizette, Directeur par intérim
Voir Arrêté n° 630 CM du 20/05/2016
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- Arrêté n° 631 CM du 20 mai 2016 rendant exécutoire la délibération n° 03-2016 CSPC du 29 mars 2016 portant approbation du budget primitif de l'exercice 2016 de la Caisse de soutien des prix du coprah
Voir Arrêté n° 631 CM du 20/05/2016
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