Journal Officiel 2016 N°45 du 03/06/2016
- Arrêté n° 4369 MET/DTT du 27 mai 2016 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 06B 06M sur l'île de Moorea attribué à M. Albert Haring
Voir Arrêté n° 4369 MET/DTT du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4370 MET du 27 mai 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de M. Kong Ni Rémy Chung, gérant de l'entreprise Kong Ni Rémy Chung
Voir Arrêté n° 4370 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4371 MET du 27 mai 2016 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 3388 MET du 26 avril 2016, en ce qui concerne la zone d'extraction, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu Gambier
Voir Arrêté n° 4371 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4379 MET du 27 mai 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Maromotu-Titauite cadastrée A-452 nécessaire à la réhabilitation de l'abri paracyclonique de Tureia, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4379 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4380 MET du 27 mai 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Maireriki cadastrée A4-848 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fakahina dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4380 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4448 MET du 30 mai 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Taporo VI à desservir l'île de Tetiaroa du 1er juin au 31 août 2016 par dérogation à sa ligne régulière
Voir Arrêté n° 4448 MET du 30/05/2016
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- Arrêté n° 4449 MET du 30 mai 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire St X Maris Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Moruroa lors de son voyage n° 13 du 2 juin 2016
Voir Arrêté n° 4449 MET du 30/05/2016
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- Arrêté n° 4381 MET du 27 mai 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Maireriki cadastrée A4-848 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fakahina dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4381 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4382 MET du 27 mai 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Kopuava cadastrée A4-853 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fakahina dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4382 MET du 27/05/2016
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- Arrêté n° 4383 MET du 27 mai 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Kopuava cadastrée A4-853 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fakahina dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4383 MET du 27/05/2016
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