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Journal Officiel 2016 N°46 NC du 07/06/2016


  • Arrêté n° 4535 MTS du 1er juin 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "installateur en sanitaire, climatisation et énergies renouvelables"
    Voir Arrêté n° 4535 MTS du 01/06/2016
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  • Arrêté n° 4493 MET du 31 mai 2016 portant nomination de M. Jean-Philippe Ast, ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, en qualité de chef de la section topographie de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 4493 MET du 31/05/2016
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  • Arrêté n° 4502 MET du 31 mai 2016 portant approbation du dossier relatif aux 26 lots n° 742 à n° 747, n° 749 à n° 756, n° 758, n° 760 à n° 767, n° 770, n° 771 et n° 773 du lotissement Miri 6, 10e phase" sis à Punaauia
    Voir Arrêté n° 4502 MET du 31/05/2016
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  • Arrêté n° 4527 MET du 31 mai 2016 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 4527 MET du 31/05/2016
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  • Décision n° 4531 MET/DPAM du 31 mai 2016 portant ouverture d'une session d'examen du module 2 "conduite du navire élémentaire" conduisant à l'obtention du brevet de capitaine de pêche côtière
    Voir Décision n° 4531 MET/DPAM du 31/05/2016
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  • Arrêté n° 4532 MET du 31 mai 2016 portant délégation de signature à Mme Bonnie Tchung Fo Chong, directrice des transports terrestres par intérim
    Voir Arrêté n° 4532 MET du 31/05/2016
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  • Arrêté n° 4567 MET du 1er juin 2016 portant nomination de M. Eric Chrétien, ingénieur des travaux de la ville de Paris, en qualité de chef de l'arrondissement bâtiment par intérim de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 4567 MET du 01/06/2016
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  • Arrêté n° 4511 MCE/ENV du 31 mai 2016 portant autorisation de détention et de transport d'espèces d'escargots protégées appartenant au genre Partula, relevant de la catégorie A du code de l'environnement, en faveur de Mlle Cindy Bick et M. Trevor Coote
    Voir Arrêté n° 4511 MCE/ENV du 31/05/2016
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  • Arrêté n° 4512 MCE/ENV du 31 mai 2016 portant autorisation de réintroduction en Polynésie française d'espèces d'escargots protégées appartenant au genre Partula, relevant de la catégorie A du code de l'environnement en faveur de la Zoological Society of London
    Voir Arrêté n° 4512 MCE/ENV du 31/05/2016
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  • Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 2 au 13 mai 2016.
    Voir Autres n° 1621 MET.AU du 31/05/2016
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