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Journal Officiel 2016 N°5 du 15/01/2016

  • Arrêté n° 2873 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
    Arrêté n° HC 2873 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 1er janvier 2016
  • Arrêté n° 2874 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
    Arrêté n° HC 2874 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2016
  • Arrêté n° 2875 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
    Arrêté n° HC 2875 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 1er janvier 2016
  • Arrêté n° 2876 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
    Arrêté n° HC 2876 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 1er janvier 2016
  • Arrêté n° 420 DMME/BRHT/JC du 05/01/2016
    Arrêté n° HC 420 DMME/BRHT/jc du 5 janvier 2016 portant organisation des services du haut-commissariat de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 3 DMME/BRHT/JC du 07/01/2016
    Arrêté n° HC 3 DMME/BRHT/jc du 7 janvier 2016 portant délégation de signature à M. Jean-François Courtois, directeur des moyens et de la modernisation de l'Etat
  • Arrêté n° 4 DMME/BRHT/JC du 07/01/2016
    Arrêté n° HC 4 DMME/BRHT/jc du 7 janvier 2016 donnant délégation de signature pour l'ordonnancement des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus)
  • Arrêté n° 5 DMME/BRHT/JC du 07/01/2016
    Arrêté n° HC 5 DMME/BRHT/jc du 7 janvier 2016 portant délégation de signature à M. Christophe Lotigié, chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent
  • Arrêté n° 2960 DIE/FIP du 31/12/2015
    Arrêté n° 2960 DIE/FIP du 31 décembre 2015 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 295.306 F CFP, soit 2.474,66 euros à la commune de Rurutu pour le financement de l'opération "Acquisition de projecteurs d'éclairage", volet : Incendie secours, année de programmation : 2015
  • Arrêté n° 1 SAITG du 04/01/2016
    Arrêté n° HC 1 SAITG du 4 janvier 2016 portant modifiication de l'arrêté n° HC 6 SAITG du 15 mai 2015 relatif à la réalisation de l'opération "Acquisition et installation de 3 distributeurs automatique d'eau"

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