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Journal Officiel 2016 N°52 NC du 28/06/2016


  • Arrêté n° 798 CM du 21 juin 2016 rendant exécutoire la délibération n° 9-2016 MTI du 17 mai 2016 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 du musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exercice 2016
    Voir Arrêté n° 798 CM du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 443 PR du 21 juin 2016 relatif à l'exercice des attributions du vice-président du gouvernement de la Polynésie française, ministre du budget, des finances et des énergies
    Voir Arrêté n° 443 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 444 PR du 21 juin 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
    Voir Arrêté n° 444 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 445 PR du 21 juin 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
    Voir Arrêté n° 445 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 446 PR du 21 juin 2016 nommant les représentants des professionnels des îles Sous-le-Vent au sein du comité et des commissions prévus par la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée
    Voir Arrêté n° 446 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 447 PR du 21 juin 2016 portant commissionnement et habilitation d'un agent du service de l'urbanisme à constater les infractions aux dispositions du code de l'aménagement de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 447 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 448 PR du 21 juin 2016 portant commissionnement et habilitation d'un agent du service de l'urbanisme à constater les infractions aux dispositions du code de l'aménagement de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 448 PR du 21/06/2016
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  • Arrêté n° 449 PR du 22 juin 2016 portant octroi d'une aide financière à Mme Ange Nehelani Tehahe
    Voir Arrêté n° 449 PR du 22/06/2016
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  • Arrêté n° 5042 MTF/DGRH du 20 juin 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation artistique de 2e classe du cadre d'emplois des adjoints d'éducation artistique de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015 pour les agents non soumis au calcul de l'effectif maximal par grade
    Voir Arrêté n° 5042 MTF/DGRH du 20/06/2016
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  • Arrêté n° 5043 MTF/DGRH du 20 juin 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant socio-éducatif principal du cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
    Voir Arrêté n° 5043 MTF/DGRH du 20/06/2016
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