Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Journal Officiel 2016 N°53 du 01/07/2016

Journal Officiel 2016 N°53 du 01/07/2016


  • Arrêté n° 5161 MET du 22 juin 2016 autorisant le navire Tuamotu Fish à desservir certains atolls des Tuamotu dans le cadre du transport scolaire en juin et août 2016
    Voir Arrêté n° 5161 MET du 22/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5165 MET du 22 juin 2016 portant résiliation de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier sis dans la commune de Mahina, au profit de Mme Déborah Natiki
    Voir Arrêté n° 5165 MET du 22/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5178 MET du 23 juin 2016 portant radiation des inscriptions et des licences de transport touristique n° 01B 16M et 02B 16M accordées à la SARL Tiki Theater
    Voir Arrêté n° 5178 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5190 MET du 23 juin 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'EURL Vanfau de M. Vanfau n° TAHITI 928705
    Voir Arrêté n° 5190 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5191 MET du 23 juin 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la société de Concassage de Polynésie ou Concapol
    Voir Arrêté n° 5191 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5204 MET du 23 juin 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Taporo IX à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Nukutepipi lors de son voyage n° 9 bis du 23 juin 2016
    Voir Arrêté n° 5204 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5205 MET du 23 juin 2016 autorisant le navire Aremiti 1 à desservir les îles de Hiva Oa, Fatu Hiva et Tahuata en juin et août 2016 dans le cadre des transports scolaires
    Voir Arrêté n° 5205 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5206 MET du 23 juin 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Maupiti Express II à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'île de Maupiti en juillet et août 2016
    Voir Arrêté n° 5206 MET du 23/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5215 MET du 24 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Rangiroa et portant attribution de trois licences de transport touristique à la société civile Gauguin's Pearl
    Voir Arrêté n° 5215 MET du 24/06/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 5180 MET du 23 juin 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Teraupiu (PV 416) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau dans l'archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 5180 MET du 23/06/2016
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9  

Page précédente