Journal Officiel 2016 N°54 du 05/07/2016
- Décision n° 5243 MET/DPAM du 24 juin 2016 portant modification de la décision n° 5026 MET/DPAM du 17 juin 2016 arrêtant la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves d'évaluation du module 2 "conduite du navire élémentaire" conduisant à l'obtention du brevet de capitaine de pêche côtière
Voir Décision n° 5243 MET/DPAM du 24/06/2016
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- Arrêté n° 5248 MET du 27 juin 2016 portant résiliation de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier sis dans la commune de Mahina, au profit de M. Auguste Huhina
Voir Arrêté n° 5248 MET du 27/06/2016
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- Arrêté n° 5266 MET du 27 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 4811 MET du 9 juin 2016 modifié
Voir Arrêté n° 5266 MET du 27/06/2016
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- Arrêté n° 5267 MET du 27 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 4849 MET du 9 juin 2016
Voir Arrêté n° 5267 MET du 27/06/2016
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- Arrêté n° 5269 MET du 27 juin 2016 portant agrément du "Centre des métiers de la mer de Polynésie française" (CMMPF) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines
Voir Arrêté n° 5269 MET du 27/06/2016
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- Arrêté n° 5270 MET du 27 juin 2016 modifiant l'arrêté n° 4298 MET du 17 juin 2013 portant autorisation, par dérogation, de sortie (trajet travail-domicile) et de circulation hors des jours et heures ouvrables des véhicules de service de la direction polynésienne des affaires maritimes
Voir Arrêté n° 5270 MET du 27/06/2016
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- Arrêté n° 5286 MET du 28 juin 2016 portant nomination de M. Georges A Mai, chef de la section administrative à la flottille administrative, en qualité de chef de la flottille administrative par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 5286 MET du 28/06/2016
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- Arrêté n° 5287 MET du 28 juin 2016 autorisant la circulation en dehors des heures de service, occasionnelle et sous conditions, de certains véhicules affectés au service des moyens généraux
Voir Arrêté n° 5287 MET du 28/06/2016
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- Arrêté n° 5288 MET du 28 juin 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative aux terres Tumumehameha, cadastrée A-139 (plan 9) et A-141 (plan 11), nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Nukutavake, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 5288 MET du 28/06/2016
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- Arrêté n° 5289 MET du 28 juin 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative aux terres Tumumehameha, cadastrées A-139 (plan 9) et A-141 (plan 11), nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Nukutavake, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 5289 MET du 28/06/2016
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