Journal Officiel 2016 N°58 du 19/07/2016
- Arrêté n° 5683 MEI/DAE du 11/07/2016
Arrêté n° 5683 MEI/DAE du 11 juillet 2016 portant extension de la prorogation de quatre (4) dépôts portant sur six (6) dessins ou modèles français - Arrêté n° 5684 MEI/DAE du 11/07/2016
Arrêté n° 5684 MEI/DAE du 11 juillet 2016 portant extension de 6 dépôts portant sur l'enregistrement de 8 dessins et modèles français - Arrêté n° 5719 MEE du 12/07/2016
Arrêté n° 5719 MEE du 12 juillet 2016 portant nomination de M. Cyril Desouches, président de l'Union du sport scolaire polynésien - Arrêté n° 5720 MEE du 12/07/2016
Arrêté n° 5720 MEE du 12 juillet 2016 portant nomination de M. Jean-Philippe Rico en qualité de directeur de l'Union du sport scolaire polynésien - Arrêté n° 5641 MET du 11/07/2016
Arrêté n° 5641 MET du 11 juillet 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'entreprise MHT - Arrêté n° 5716 MET du 12/07/2016
Arrêté n° 5716 MET du 12 juillet 2016 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Rangiroa, à l'exclusion de l'île de Makatea - Arrêté n° 5640 MET du 11/07/2016
Arrêté n° 5640 MET du 11 juillet 2016 portant abrogation de l'arrêté n° 1369 MET du 24 février 2016 portant modification de l'arrêté n° 10476 MET du 1er décembre 2014 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tehaore nécessaire à la construction de l'aérodrome de Tureia dans l'archipel des Tuamotu - Arrêté n° 5717 MET du 12/07/2016
Arrêté n° 5717 MET du 12 juillet 2016 portant nomination de M. Bruno Gérard, ingénieur divisionnaire des TPE et directeur adjoint technique à la direction de l'équipement, en qualité de chef de l'arrondissement infrastructure par intérim de la direction de l'équipement - Arrêté n° 5754 MET du 12/07/2016
Arrêté n° 5754 MET du 12 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Tefakaheiga partie cadastrées (plan 1), Tefakaheiga partie (plan 2), et Tohea (plan 31) nécessaires aux travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa dans l'archipel des Tuamotu - Arrêté n° 5755 MET du 12/07/2016
Arrêté n° 5755 MET du 12 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Motufano (plan 10) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Arutua dans l'archipel des Tuamotu
