Journal Officiel 2016 N°59 NC du 22/07/2016
- Arrêté n° 5758 MEI du 12 juillet 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joël Jean-Jacques Maono, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 217)
Voir Arrêté n° 5758 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5759 MEI du 12 juillet 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Sarah Carlson, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 279)
Voir Arrêté n° 5759 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5760 MEI du 12 juillet 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Gaëtan Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 392)
Voir Arrêté n° 5760 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5761 MEI du 12 juillet 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Grégoire Maru Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 399)
Voir Arrêté n° 5761 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5762 MEI du 12 juillet 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Alain Noutea Guilloux Pierre-Nicolas, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant N° 419)
Voir Arrêté n° 5762 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5763 MEI du 12 juillet 2016 abrogeant l'arrêté n° 5425 MRM du 30 août 2011 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Teroro Maui Pauline Tuarue épouse Mahai, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 333)
Voir Arrêté n° 5763 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5764 MEI du 12 juillet 2016 abrogeant l'arrêté n° 5801 MRM du 8 août 2013 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jeff Elkim Palmer, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 500)
Voir Arrêté n° 5764 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5765 MEI du 12 juillet 2016 abrogeant l'arrêté n° 4973 MRM du 10 juillet 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mervin Louis Palmer, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 499)
Voir Arrêté n° 5765 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5766 MEI du 12 juillet 2016 abrogeant l'arrêté n° 9990 MRM du 17 décembre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Tagihara Adrienne Pimati épouse Huri, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 317)
Voir Arrêté n° 5766 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5767 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 2153 MRM du 5 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Heimanu Jean-Marc Eugène Yap-Lo, sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 139)
Voir Arrêté n° 5767 MEI du 12/07/2016
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