Journal Officiel 2016 N°59 NC du 22/07/2016
- Arrêté n° 5778 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 8251 MRM du 15 octobre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teahi Michel Lacour, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 283)
Voir Arrêté n° 5778 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5779 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 703 MDA du 29 janvier 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eugène Sanford, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 292)
Voir Arrêté n° 5779 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5780 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 7774 MRM du 3 novembre 2011 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Emile Tekehu Tuarue Rehua, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 209)
Voir Arrêté n° 5780 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5781 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 270 MRM du 6 janvier 2012 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Isabelle Taio Teihoarii épouse Pakaiti, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 119)
Voir Arrêté n° 5781 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5782 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 7265 MRM du 25 septembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Joséphine Teapiki épouse Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 301)
Voir Arrêté n° 5782 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5783 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 1410 MRM du 8 mars 2013 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tehotu Vanaka Vehiatua Reasin, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 344)
Voir Arrêté n° 5783 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5784 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 3669 MRM du 15 mai 2013 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Hoa-Rai Benoit Urarii, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 349)
Voir Arrêté n° 5784 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5785 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 1250 MRM du 7 février 2014 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Heinui Eneriko Poltavtseef, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 350)
Voir Arrêté n° 5785 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5786 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 5576 MRM du 25 juin 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Maria Urarii épouse Mahaa, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 217)
Voir Arrêté n° 5786 MEI du 12/07/2016
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- Arrêté n° 5787 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 393 MEI du 19 janvier 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joël Eugène Moana Labbeyi, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 340)
Voir Arrêté n° 5787 MEI du 12/07/2016
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