Journal Officiel 2016 N°60 du 26/07/2016
- Arrêté n° 6025 MET du 19 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement
Voir Arrêté n° 6025 MET du 19/07/2016
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- Arrêté n° 6026 MET du 19 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement, des pièces relatives aux marchés publics
Voir Arrêté n° 6026 MET du 19/07/2016
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- Arrêté n° 6017 MSR/DSP du 19 juillet 2016 portant proclamation des résultats du concours d'entrée à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de la session 2016
Voir Arrêté n° 6017 MSR/DSP du 19/07/2016
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- Arrêté n° 6018 MSR/DSP du 19 juillet 2016 accordant une interruption de formation à Mme Mahana Van Bastolaer, étudiante en soins infirmiers de 3e année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2013-2016)
Voir Arrêté n° 6018 MSR/DSP du 19/07/2016
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- Arrêté n° 6065 MSR du 20 juillet 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Urban Food
Voir Arrêté n° 6065 MSR du 20/07/2016
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- Délibération municipale n° 2016-34 du 30 juin 2016 approuvant le projet d'acquisition des écoles maternelle et élémentaire de Tiama'o et de son assise foncière et approuvant le plan de financement correspondant (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201634 du 30/06/2016
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- Délibération municipale n° 2016-35 du 30 juin 2016 fixant le concours financier de la Polynésie française pour les frais annexes liés à l'acquisition des écoles maternelle et élémentaire de Tiama'o et de son assise foncière (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201635 du 30/06/2016
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- Délibération municipale n° 2016-37 du 30 juin 2016 approuvant l'opération "Acquisition de bacs de collecte sélective, 1re tranche" (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201637 du 30/06/2016
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- Délibération municipale n° 2016-38 du 30 juin 2016 autorisant la mise en place d'un comité de pilotage pour le suivi des études et des travaux de réhabilitation de la décharge de Papara (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201638 du 30/06/2016
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- Délibération municipale n° 2016-39 du 30 juin 2016 approuvant la charte du recouvrement des produits locaux entre la commune et la TIVAA, et autorisant le maire à la signer (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201639 du 30/06/2016
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