Journal Officiel 2016 N°62 du 02/08/2016
- Arrêté n° 6144 MET du 25 juillet 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Saint-Xavier-Maris-Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Mururoa lors de son voyage n° 18 du 25 juillet 2016
Voir Arrêté n° 6144 MET du 25/07/2016
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- Arrêté n° 6145 MET du 25 juillet 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la commune de Teva I Uta
Voir Arrêté n° 6145 MET du 25/07/2016
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- Arrêté n° 6146 MET du 25 juillet 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la SCA Tiapari
Voir Arrêté n° 6146 MET du 25/07/2016
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- Arrêté n° 6172 MET/DTT du 25 juillet 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-103 de M. Walter Punuaaitua
Voir Arrêté n° 6172 MET/DTT du 25/07/2016
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- Arrêté n° 6192 MET du 26 juillet 2016 portant autorisation d'empiétement sur la servitude de curage du domaine public fluvial, sis dans la commune de Punaauia, PK 16.620, côté montagne, au profit de M. Moehau Pollock
Voir Arrêté n° 6192 MET du 26/07/2016
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- Arrêté n° 6193 MET du 26 juillet 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'entreprise Nuiatea
Voir Arrêté n° 6193 MET du 26/07/2016
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- Arrêté n° 6194 MET du 26 juillet 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 6194 MET du 26/07/2016
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- Arrêté n° 6195 MET du 26 juillet 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Bernadette Ah-Sha épouse Falchetto
Voir Arrêté n° 6195 MET du 26/07/2016
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- Arrêté n° 6196 MET du 26 juillet 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Jeanne Maire Toi
Voir Arrêté n° 6196 MET du 26/07/2016
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- Rectificatif à l'arrêté n° 5756 MET du 12 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 et Huriaga-Take Take nécessaires à la construction de l'aérodrome de Pukarua dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 5756 MET du 12/07/2016
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