Journal Officiel 2016 N°63 du 05/08/2016
- Arrêté n° 6310 MET du 29 juillet 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Saint-Xavier-Maris-Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir certains atolls des Tuamotu lors de son voyage n° 19 du 3 août 2016
Voir Arrêté n° 6310 MET du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6311 MET du 29 juillet 2016 portant modification de l'arrêté n° 3192 MET du 21 avril 2016 portant renouvellement de l'agrément du Centre des métiers de la mer de Polynésie française (CMMPF) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat d'initiation nautique option "pêche et cultures marines"
Voir Arrêté n° 6311 MET du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6312 MET du 29 juillet 2016 portant modification de l'arrêté n° 4301 MET du 26 mai 2016 portant renouvellement de l'agrément du Centre des métiers de la mer de Polynésie française (CMMPF) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du brevet de capitaine de pêche côtière
Voir Arrêté n° 6312 MET du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6313 MET du 29 juillet 2016 portant modification de l'arrêté n° 5269 MET du 27 juin 2016 portant agrément du Centre des métiers de la mer de Polynésie française (CMMPF) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines
Voir Arrêté n° 6313 MET du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6323 MET du 29 juillet 2016 portant transfert de l'autorisation n° 035 TXT 01 et de la licence de taxi 1-035 délivrées à M. Maurice Tehina pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Karl Carlson
Voir Arrêté n° 6323 MET du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6327 MET/DPAM du 29 juillet 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Marc Morou, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahaa, sous l'enseigne commerciale Tahaa Jet Tours
Voir Arrêté n° 6327 MET/DPAM du 29/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6268 MET du 28 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Aturi, cadastrée E-47, nécessaire à la réhabilitation de l'abri paracyclonique de Apataki, dans la commune de Arutua, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 6268 MET du 28/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6269 MET du 28 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Aturi, cadastrée E-47, nécessaire à la réhabilitation de l'abri paracyclonique de Apataki, dans la commune de Arutua, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 6269 MET du 28/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6270 MET du 28 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Aturi, cadastrée E-47, nécessaire à la réhabilitation de l'abri paracyclonique de Apataki, dans la commune de Arutua, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 6270 MET du 28/07/2016
-------------------
- Arrêté n° 6271 MET du 28 juillet 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Aturi, cadastrée E-47, nécessaire à la réhabilitation de l'abri paracyclonique de Apataki, dans la commune de Arutua, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 6271 MET du 28/07/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
