Journal Officiel 2016 N°71 NC du 02/09/2016
- Décision n° 2016-6 CESC/PR/SG du 26 août 2016 constatant la vacance du siège du représentant de la moyenne hôtellerie et des grands hôtels désigné en commun par l'Union polynésienne de l'hôtellerie (UPHO), par le Conseil des professionnels de l'hôtellerie (CPH) et par la Fédération de l'hôtellerie indépendante de Polynésie (FHIP)
Voir Décision n° 20166 CESC/PR/SG du 26/08/2016
-------------------
- Décision n° 2016-7 CESC/PR/SG du 27 août 2016 portant délégation de pouvoirs d'ordonnateur du président du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française au profit du 1er vice-président de l'institution
Voir Décision n° 20167 CESC/PR/SG du 27/08/2016
-------------------
- Autorité polynésienne de la concurrence. - Non-opposition à une concentration notifiée (16-001C Société Lupesina Tahiti Investments [Groupe Grey]-Groupe AccorHotels)
Voir Autres n° 16001 APC du 29/08/2016
-------------------
- Autorité polynésienne de la concurrence. - Délibération n° 2016-DC-12 du 25 août 2016 portant modification n° 1 du budget de l'Autorité polynésienne de la concurrence pour l'exercice 2016
Voir Autres n° 201612 DC du 25/08/2016
-------------------
- Arrêté ministériel du 1er août 2016 fixant la liste des candidats(es) admis(es) à subir les épreuves écrites d'admissibilité pour le concours externe d'adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2016 (JORF du 24 août 2016)
Voir Arrêté du 01/08/2016
-------------------
- Arrêté ministériel du 1er août 2016 fixant la composition du jury pour le recrutement par concours externe d'adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2016 (JORF du 24 août 2016)
Voir Arrêté du 01/08/2016
-------------------
- Arrêté ministériel du 11 août 2016 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 fixant la liste d'appareils et de dispositifs techniques prévue par l'article 226-3 du code pénal (JORF du 25 août 2016)
Voir Arrêté du 11/08/2016
-------------------
- Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 2 au 15 septembre 2016 inclus)
Voir Autres du 02/09/2016
-------------------
- Arrêté n° 1260 CM du 31 août 2016 portant nomination de Mme Herenui Thunot en qualité de tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 1260 CM du 31/08/2016
-------------------
- Arrêté n° 1261 CM du 31 août 2016 portant fin de fonctions de M. Xavier Malatre en qualité de directeur de la santé par intérim
Voir Arrêté n° 1261 CM du 31/08/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
