Journal Officiel 2016 N°72 du 06/09/2016
- Arrêté n° 7543 MET du 29 août 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Saint-Xavier-Maris-Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir certains atolls des Tuamotu, du 1er septembre au 30 novembre 2016
Voir Arrêté n° 7543 MET du 29/08/2016
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- Arrêté n° 7544 MET du 29 août 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à déroger à sa ligne régulière afin de desservir certains atolls des Tuamotu, du 1er septembre au 30 novembre 2016
Voir Arrêté n° 7544 MET du 29/08/2016
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- Arrêté n° 7545 MET du 29 août 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Mareva Nui à déroger à sa ligne régulière afin de desservir certains atolls des Tuamotu Centre du 1er septembre au 30 novembre 2016
Voir Arrêté n° 7545 MET du 29/08/2016
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- Arrêté n° 7566 MET du 29 août 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la SARL Mou Kam Tse et Fils
Voir Arrêté n° 7566 MET du 29/08/2016
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- Erratum à l'intitulé de l'arrêté n° 7109 MET du 19 août 2016 paru dans le sommaire du JOPF n° 69 du 26 août 2016 à la page 9446
Voir Arrêté n° 7109 MET du 19/08/2016
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- Arrêté n° 7542 MET du 29 août 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Okaviriviri cadastrées A-544 (plan 4) et A-547 (plan 8) nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Nukutavake dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 7542 MET du 29/08/2016
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- Arrêté n° 7645 MSR du 31 août 2016 portant délégation de signature à Mme Glenda Melix, directrice de la santé par intérim
Voir Arrêté n° 7645 MSR du 31/08/2016
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- Arrêté municipal n° 2016-488 DGS du 22 août 2016 portant interdiction de toute manipulation des bornes et des poteaux d'incendie de Papeete, interdiction de toute libération d'eau non autorisée, et prévoyant les poursuites (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 2016488 DGS du 22/08/2016
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- Délibération municipale n° 2016-44 du 29 juillet 2016 portant modification de la délibération n° 2015-40 du 12 novembre 2015 portant délégation de pouvoir du conseil municipal au maire de la commune de Papara en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201644 du 29/07/2016
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- Délibération municipale n° 2016-45 du 29 juillet 2016 portant attribution d'une subvention exceptionnelle et complémentaire à l'association Taatiraa Ia Ora Papara (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201645 du 29/07/2016
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