Journal Officiel 2016 N°76 du 20/09/2016
- Arrêté n° 8044 MEI du 13/09/2016
Arrêté n° 8044 MEI du 13 septembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Wandy Joakim Pihaatae, sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 291) - Arrêté n° 8016 MTS du 13/09/2016
Arrêté n° 8016 MTS du 13 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 7335 MSE du 7 août 2014 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel d'ouvrier(ère) de production horticole ornementale - Arrêté n° 8017 MTS du 13/09/2016
Arrêté n° 8017 MTS du 13 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 2112 MEF du 4 avril 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance des titres professionnels de fabricant(e) de vêtements sur mesure et de couturier(ère) de prêt-à-porter - Arrêté n° 8018 MTS du 13/09/2016
Arrêté n° 8018 MTS du 13 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 7536 MSP du 25 septembre 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel d'agent d'hôtellerie - Arrêté n° 7953 MEE du 12/09/2016
Arrêté n° 7953 MEE du 12 septembre 2016 portant composition du jury de la mention "basket-ball" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif - Arrêté n° 8019 MET du 13/09/2016
Arrêté n° 8019 MET du 13 septembre 2016 portant abrogation de l'arrêté n° 1772 CM du 5 décembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier, commune de Punaauia, au profit de M. Teva Fournier - Arrêté n° 8045 MET du 13/09/2016
Arrêté n° 8045 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Kiam Marti - Arrêté n° 8046 MET du 13/09/2016
Arrêté n° 8046 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Vincent Ruahe - Arrêté n° 8047 MET du 13/09/2016
Arrêté n° 8047 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Noé Plantier-Boissonnet - Arrêté n° 8048 MET du 13/09/2016
Arrêté n° 8048 MET du 13 septembre 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise RG Travaux
