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Journal Officiel 2016 N°77 du 23/09/2016


  • Arrêté n° 1385 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du comité olympique de Polynésie française pour le financement de ses activités générales, au titre de l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1385 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1386 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de tennis de table pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1386 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1387 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association MEJ Marquises - Mouvement eucharistique des jeunes des îles Marquises dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1387 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1388 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Arii Heiva Rau dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1388 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1389 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Union territoriale de la Fédération sportive et culturelle de France (UTFSCF) dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1389 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1390 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive Tefana football dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1390 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1391 CM du 16 septembre 2016 portant déclaration d'utilité publique l'aménagement de la rivière Tiapa sise dans la commune de Paea et de cessibilité les parcelles de terre nécessaires à cette opération
    Voir Arrêté n° 1391 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1392 CM du 16 septembre 2016 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Kuee Kaipeka pour le bimestre mai-juin 2016, au titre du transport public routier régulier de personnes sur l'île de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 1392 CM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 1362 CM du 15 septembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 23-2016 IJSPF du 23 juin 2016 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2015 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1362 CM du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 1368 CM du 16 septembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 39-2016 CHPF du 11 août 2016 portant adoption du budget modificatif n° 1 de l'hôtel des familles, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française pour l'exercice 2016
    Voir Arrêté n° 1368 CM du 16/09/2016
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