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Journal Officiel 2016 N°77 du 23/09/2016


  • Arrêté n° 8180 MLV du 19 septembre 2016 portant affectation de plusieurs parcelles dépendant du domaine Vaihi, cadastrées commune de Hitia'a O Te Ra, section de commune de Hitia'a, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 8180 MLV du 19/09/2016
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  • Arrêté n° 8139 MEE du 16 septembre 2016 portant délégation de signature du ministre de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports à M. Gérald Huioutu, directeur de la jeunesse et des sports par intérim
    Voir Arrêté n° 8139 MEE du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 8093 MET du 15 septembre 2016 autorisant la SA Air Tahiti à occuper le domaine public aéroportuaire de Tureia (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'un comptoir d'enregistrement, d'un bureau et d'un local technique, à l'intérieur de l'aérogare
    Voir Arrêté n° 8093 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8094 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Fare Arana
    Voir Arrêté n° 8094 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8095 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Ernest Tata
    Voir Arrêté n° 8095 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8096 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Brenda Tihoni
    Voir Arrêté n° 8096 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8097 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Tahitian Tourism Business Company
    Voir Arrêté n° 8097 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8098 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4389 MET du 28 mai 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution de deux licences de transport touristique à la SARL Moorea Activities Center
    Voir Arrêté n° 8098 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8099 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4821 MET du 9 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Bruno Jamais
    Voir Arrêté n° 8099 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8100 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence supplémentaire de transport touristique à M. Ron Hall
    Voir Arrêté n° 8100 MET du 15/09/2016
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