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Journal Officiel 2016 N°77 du 23/09/2016


  • Arrêté n° 8101 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1986 PR du 23 octobre 2002 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea de l'EURL Moorea Mahana Tours
    Voir Arrêté n° 8101 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8123 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4815 MET du 9 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Pure Passion
    Voir Arrêté n° 8123 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8145 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant délivrance d'un agrément à la société SARL Jetboards Tahiti Pacific, pour exercer les activités de location ou de navigation en convoi de planches à moteur dans l'espace maritime proche de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 8145 MET/DPAM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 8146 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant modification de l'annexe II de l'arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 8146 MET/DPAM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 8147 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant modification de l'annexe II de l'arrêté n° 7955 CM du 9 septembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8147 MET/DPAM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 8172 MET du 19 septembre 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Saint-Xavier-Maris-Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Mururoa lors de son voyage n° 22 du 21 septembre 2016
    Voir Arrêté n° 8172 MET du 19/09/2016
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  • Erratum à l'arrêté n° 7807 MET du 6 septembre 2016 paru au JOPF n° 74 du 13 septembre 2016 à la page 10529
    Voir Arrêté n° 7807 MET du 06/09/2016
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  • Arrêté n° 8173 MET du 19 septembre 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Tahanea lors de son voyage n° 12 du 17 septembre 2016
    Voir Arrêté n° 8173 MET du 19/09/2016
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  • Arrêté n° 33-2016 APF/SG du 16 septembre 2016 modifiant l'arrêté n° 22-2016 APF/SG du 15 avril 2016 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 33-2016 APF/SG du 16/09/2016
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  • Autorité polynésienne de la concurrence. - Décision n° 2016-CC-02 du 29 août 2016 relative à la prise de contrôle conjointe des trois hôtels Sofitel de Polynésie française par la société Lupesina Tahiti Investments (groupe Grey) aux côtés du groupe AccorHotels
    Voir Décision n° 201602 du 29/08/2016
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