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Journal Officiel 2016 N°79 NC du 30/09/2016


  • Arrêté n° 8348 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Pascal Heiarii Maucotel (exploitant n° 487)
    Voir Arrêté n° 8348 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8349 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de quatre (4) emplacements du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru au profit de M. Raiura Marcel Taaroa Pouira (exploitant n° 58)
    Voir Arrêté n° 8349 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8350 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de M. Steven Rogonui Temahuki (exploitant n° 64)
    Voir Arrêté n° 8350 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8351 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de Mme Terava Véronique Maifano (exploitant n° 62)
    Voir Arrêté n° 8351 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8352 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de M. Tefau Hugues Maifano (exploitant n° 63)
    Voir Arrêté n° 8352 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8353 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de M. Tavahikura Torikura Tekurio (exploitant n° 61)
    Voir Arrêté n° 8353 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8354 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de M. Armand Ama Toi (exploitant n° 59)
    Voir Arrêté n° 8354 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8355 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Alphonse Manate Richmond (exploitant n° 178)
    Voir Arrêté n° 8355 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8356 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Nathalie Débora Bellais (exploitant n° 177)
    Voir Arrêté n° 8356 MEI du 26/09/2016
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  • Arrêté n° 8357 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Julien Roland Tafainui Laine (exploitant n° 176)
    Voir Arrêté n° 8357 MEI du 26/09/2016
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