Journal Officiel 2016 N°82 du 11/10/2016
- Arrêté n° 1518 CM du 5 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Taravao pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1518 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 1519 CM du 5 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papara Football Club pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1519 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 1520 CM du 5 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive scolaire du collège du Taaone - Pirae pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1520 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 1521 CM du 5 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Olympic Mahine pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1521 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 1522 CM du 5 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tamarii Maoti Arue pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1522 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 1511 CM du 4 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 5-EVT-2016 du 24 juin 2016 portant adoption du compte financier de l'établissement public Vanille de Tahiti pour l'exercice 2015 et affectation de son résultat
Voir Arrêté n° 1511 CM du 04/10/2016
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- Arrêté n° 1526 CM du 5 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1364 CM du 16 septembre 2016 portant nomination de M. Mahiddine Hedli en qualité de directeur de la délégation à l'habitat et à la ville
Voir Arrêté n° 1526 CM du 05/10/2016
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- Arrêté n° 788 PR du 4 octobre 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre du tourisme, des transports aériens internationaux, de la modernisation de l'administration et de la fonction publique, porte-parole du gouvernement
Voir Arrêté n° 788 PR du 04/10/2016
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- Arrêté n° 8604 MTF/DGRH du 4 octobre 2016 portant mise à disposition, pour exercice d'une activité syndicale de M. André Roihau, agent contractuel de 3e catégorie, 10e échelon, affecté au service du développement rural, auprès de la Confédération des syndicats des travailleurs de Polynésie - Force ouvrière (CSTP - FO)
Voir Arrêté n° 8604 MTF/DGRH du 04/10/2016
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- Arrêté n° 8639 MTF du 5 octobre 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché principal, au titre de l'année 2015
Voir Arrêté n° 8639 MTF du 05/10/2016
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