Journal Officiel 2016 N°83 NC du 14/10/2016
- Arrêté n° 8685 MEI du 6 octobre 2016 portant renouvellement de l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de la Société d'aquaculture de Opunohu
Voir Arrêté n° 8685 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8686 MEI du 6 octobre 2016 portant renouvellement de l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de la Société d'aquaculture du Pacifique
Voir Arrêté n° 8686 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8687 MEI du 6 octobre 2016 portant renouvellement de l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de la société Tahiti Fish Aquaculture
Voir Arrêté n° 8687 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8708 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 9970 MRM du 16 novembre 2015 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rodolphe Henere Parker (fils) sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 283)
Voir Arrêté n° 8708 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8709 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 4803 MRM du 28 mai 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Georges Anania Ragivaru sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 633)
Voir Arrêté n° 8709 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8710 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 9423 MRM du 18 novembre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Poerani Christelle Teganahau sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 621)
Voir Arrêté n° 8710 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8711 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 9421 MRM du 18 novembre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Alexandre Hautini Apeang sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 525)
Voir Arrêté n° 8711 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8712 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 8511 MRM du 21 octobre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Marc Gérard Sham Koua sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 602)
Voir Arrêté n° 8712 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8713 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 8684 MRM du 24 octobre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Heiragi Matira Abby Teahe sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 599)
Voir Arrêté n° 8713 MEI du 06/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 8714 MEI du 6 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 2463 MRM du 18 mars 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Adèle Tauraa épouse Temanaha sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 617)
Voir Arrêté n° 8714 MEI du 06/10/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
