Journal Officiel 2016 N°84 du 18/10/2016
- Arrêté n° 1552 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Courir en Polynésie pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1552 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1553 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Elite Voile pour le financement de l'édition du tour de France à la voile prévue en juillet 2016
Voir Arrêté n° 1553 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1554 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la jeunesse (UPJ) dans le cadre du financement de l'Upa Nui et de la journée internationale de la jeunesse
Voir Arrêté n° 1554 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1555 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Union coopérative et sportive des centres de jeunes adolescents dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
Voir Arrêté n° 1555 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1556 CM du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 1080 CM du 4 août 2016 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Jeunesse de Parea dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
Voir Arrêté n° 1556 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1557 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Haa Nui pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1557 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1558 CM du 11 octobre 2016 portant approbation de l'avenant à la convention n° 8.0499 PR du 31 décembre 2008
Voir Arrêté n° 1558 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1541 CM du 11 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 8-EVT-2016 du 24 juin 2016 modifiant la délibération n° 2-EVT-2014 du 27 janvier 2014 modifiée portant fixation des tarifs des produits, des prestations de service et des locations d'engins de l'établissement Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 1541 CM du 11/10/2016
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- Erratum à l'arrêté n° 1607 CM du 13 novembre 2013 paru au JOPF n° 93 du 21 novembre 2014 à la page 13753
Voir Arrêté n° 1607 CM du 13/11/2013
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- Arrêté n° 1543 CM du 11 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 25-2016 IJSPF du 25 août 2016 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française fixant le montant du dépôt de caution et des charges locatives incombant au résident d'un logement au centre d'hébergement des étudiants (CHE) sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 1543 CM du 11/10/2016
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