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Journal Officiel 2016 N°85 du 21/10/2016


  • Arrêté n° 1574 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Involvlinx pour la production d'un projet numérique de plateforme collaborative sociale, intitulée provisoirement "Involvlinx"
    Voir Arrêté n° 1574 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1575 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Société de communication polynésienne pour la production d'un projet numérique de plateforme de financement participatif, intitulée "Hotu Pacifique"
    Voir Arrêté n° 1575 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1576 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Archipel Production pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "Polynésie : Sur les traces du Nordby"
    Voir Arrêté n° 1576 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1577 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Archipel Production pour la production d'un documentaire, intitulé "Des paroles et des écrits"
    Voir Arrêté n° 1577 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1578 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL Archipel Production pour la production d'un magazine, intitulé "Miss Tahiti"
    Voir Arrêté n° 1578 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1579 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Les Studios Hashtag pour la production d'une série de court-métrage de fiction, intitulée "Dessine-moi une légende"
    Voir Arrêté n° 1579 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1580 CM du 13 octobre 2016 portant échange sans soulte des parcelles domaniales sises quartier de Vaiami, cadastrées commune de Papeete, section AD n° 56, n° 71, n° 72, n° 74, n° 76 et des constructions y édifiées, contre deux parcelles cadastrées commune de Papeete, section CW n° 65 et n° 87, au lieudit "Annexe Broche" appartenant à l'Etat français
    Voir Arrêté n° 1580 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1581 CM du 13 octobre 2016 portant nomination de M. Jean-Yves Meyer en qualité de délégué à la recherche
    Voir Arrêté n° 1581 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1582 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'entreprise adaptée Ateliers pour la réinsertion professionnelle des personnes handicapées (APRP) pour l'aide au poste pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1582 CM du 13/10/2016
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  • Arrêté n° 1583 CM du 13 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale Confédération A Tia I Mua pour une participation à ses dépenses pour l'année 2016
    Voir Arrêté n° 1583 CM du 13/10/2016
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