Journal Officiel 2016 N°85 du 21/10/2016
- Arrêté n° 1584 CM du 13 octobre 2016 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place d'hélistations sur les hôpitaux de Taravao et de Moorea
Voir Arrêté n° 1584 CM du 13/10/2016
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- Arrêté n° 1587 CM du 14 octobre 2016 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
Voir Arrêté n° 1587 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1588 CM du 14 octobre 2016 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, relatives à la construction du centre médical et dentaire de Maupiti, dans l'archipel de la Société
Voir Arrêté n° 1588 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1589 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Teva I Uta pour financer l'achat de matériels pédagogiques, administratifs et logistiques
Voir Arrêté n° 1589 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1590 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité sportif Ahe Maru pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1590 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1591 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Taravao pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1591 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1592 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Dragon pour financer son déplacement pour la coupe de France 2016
Voir Arrêté n° 1592 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1593 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Union territoriale de la fédération sportive et culturelle de France (UTFSCF) pour le financement de l'acquisition de matériels informatiques
Voir Arrêté n° 1593 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1594 CM du 14 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Jeunesse de Parea pour le financement de l'acquisition d'un chapiteau 6 mètres x 12 mètres
Voir Arrêté n° 1594 CM du 14/10/2016
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- Arrêté n° 1586 CM du 14 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 19-16 CA/TNAD du 7 septembre 2016 approuvant la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'établissement Tahiti Nui Aménagement et développement, pour l'exercice 2016
Voir Arrêté n° 1586 CM du 14/10/2016
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