Journal Officiel 2016 N°86 du 25/10/2016
- Arrêté n° 8949 MTF/SDT du 17 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Tahiamanu, sis à Papetoai, île de Moorea, au profit de la SNC Sea n' Miti, pour y exercer une activité de location de kayaks
Voir Arrêté n° 8949 MTF/SDT du 17/10/2016
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- Arrêté n° 8979 MTF du 18 octobre 2016 portant modification de l'article 1er de l'arrêté n° 8640 MTF du 5 octobre 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller des services administratifs, au titre de l'année 2015
Voir Arrêté n° 8979 MTF du 18/10/2016
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- Arrêté n° 8999 MTF du 18 octobre 2016 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe exceptionnelle du cadre d'emplois des adjoints d'éducation de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
Voir Arrêté n° 8999 MTF du 18/10/2016
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- Arrêté n° 9038 MTF/DGRH du 19 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 6173 MTF/DGRH du 25 juillet 2016 portant nomination des examinateurs du concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 34 ingénieurs subdivisionnaires et de 6 ingénieurs en chef de 1re catégorie de 2e classe de catégorie A relevant de la fonction publique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9038 MTF/DGRH du 19/10/2016
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- Arrêté n° 8927 MEI/DAE du 17 octobre 2016 portant reconnaissance de 57 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
Voir Arrêté n° 8927 MEI/DAE du 17/10/2016
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- Arrêté n° 8939 MEI du 17 octobre 2016 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre de la dotation pour le développement de la pêche lagonaire (DDPL)
Voir Arrêté n° 8939 MEI du 17/10/2016
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- Arrêté n° 9001 MEI du 18 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 6299 MRM du 23 août 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Faaroa, commune de Taputapuatea au profit de M. Willy Atiu
Voir Arrêté n° 9001 MEI du 18/10/2016
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- Arrêté n° 9002 MEI du 18 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 3889 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Rosa Vahinetua Tauiratea épouse Ateo
Voir Arrêté n° 9002 MEI du 18/10/2016
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- Arrêté n° 9003 MEI du 18 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 242 MRM du 16 janvier 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Jean Laughlin Tehahe
Voir Arrêté n° 9003 MEI du 18/10/2016
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- Arrêté n° 9004 MEI du 18 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Bernard Marii Natua (exploitant n° 178)
Voir Arrêté n° 9004 MEI du 18/10/2016
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