Journal Officiel 2016 N°89 du 04/11/2016
- Arrêté n° 9241 MET du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 8076 MET du 14 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Manava Matapo
Voir Arrêté n° 9241 MET du 26/10/2016
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- Arrêté n° 9242 MET du 26 octobre 2016 autorisant le navire Tuamotu Fish à desservir certains atolls des Tuamotu dans le cadre du transport scolaire en octobre et novembre 2016
Voir Arrêté n° 9242 MET du 26/10/2016
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- Arrêté n° 9243 MET du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 9504 MET du 29 octobre 2014 autorisant Mme Karine Mores à occuper le domaine public aéroportuaire de Temae, Moorea (archipel des îles du Vent) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'une boutique, à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 9243 MET du 26/10/2016
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- Arrêté n° 9244 MET du 26 octobre 2016 autorisant Mme Loana Maroanui à occuper le domaine public aéroportuaire de Totegegie (archipel des îles Gambier) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'une boutique située à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 9244 MET du 26/10/2016
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- Direction des affaires foncières.- Avis de curatelle aux successions et biens vacants n° 14952 DAF.REC-HYP du 3 octobre 2016
Voir Autres n° 14952 DAF.REC-HYP du 03/10/2016
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