Journal Officiel 2016 N°9 du 29/01/2016
- Arrêté n° 531 MCE du 25 janvier 2016 autorisant M. Philippe Prudhomme à effectuer une prospection thématique dans la baie de Hitia'a, au lieudit "passe de la Boudeuse", dans la commune de Hitia'a O Te Ra, île de Tahiti
Voir Arrêté n° 531 MCE du 25/01/2016
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- Arrêté n° 2-2016 APF/SG du 22 janvier 2016 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2-2016 APF/SG du 22/01/2016
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- Arrêté municipal n° 2015-647 DST du 17 décembre 2015 portant création d'une aire de livraison alternée dans la rue Colette (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 2015647 DST du 17/12/2015
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- Arrêté municipal n° 2015-648 DST du 17 décembre 2015 interdisant l'arrêt, sauf pour un arrêt minute, dans la rue de l'école Fariimata (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 2015648 DST du 17/12/2015
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- Décret n° 2016-22 du 14 janvier 2016 modifiant l'article R. 518-61 du code monétaire et financier
Voir Décret n° 2016-22 du 14/01/2016
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- Arrêté municipal n° 2016-7 du 16 janvier 2016 instaurant en agglomération, une limitation de vitesse aux abords de l'école maternelle Ariitama de Papara sur la route de la mairie (commune de Papara)
Voir Arrêté n° 20167 du 16/01/2016
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- Arrêté ministériel du 12 janvier 2016 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "outil et système d'informations relatives aux infractions sur les stupéfiants" (OSIRIS)
Voir Arrêté du 12/01/2016
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- Direction de la santé. - Liste des diplômes des professions paramédicales enregistrés à la direction de la santé en 2015
Voir Autres du 25/01/2016
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