Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 9317 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Hikueru, commune de Hikueru, au profit de Mme Alexa Rava Bonnet épouse Tuteirihia (exploitante n° 69)
Voir Arrêté n° 9317 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9318 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Arnaldo Teva Tahito-Terai (exploitant n° 59)
Voir Arrêté n° 9318 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9319 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Benoît Teiho (exploitant n° 34)
Voir Arrêté n° 9319 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9320 MEI du 27 octobre 2016 abrogeant l'arrêté n° 1692 MRM du 28 février 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de M. Olivier Mahine Teriitetoofa
Voir Arrêté n° 9320 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9321 MEI du 27 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 8161 MRM du 26 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Mataiva, commune de Rangiroa, au profit de M. Freddy Oariihei Tiaihau
Voir Arrêté n° 9321 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9322 MEI du 27 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 7047 MEI du 17 août 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de six (6) emplacements du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao, au profit de Mme Tekakei Edwin Kehapuia (exploitant n° 35)
Voir Arrêté n° 9322 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9409 MEI/DGAE du 28 octobre 2016 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois de novembre 2016
Voir Arrêté n° 9409 MEI/DGAE du 28/10/2016
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- Arrêté n° 9441 MEI du 2 novembre 2016 autorisant l'Institut Louis-Malardé à prélever des spécimens de trocas sur la commune de Nuku Hiva
Voir Arrêté n° 9441 MEI du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9442 MEI du 2 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 1830 CM du 5 décembre 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SC Nego Nego Perles sis à Nengo Nengo, commune de Hao (exploitant n° 4)
Voir Arrêté n° 9442 MEI du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9443 MEI du 2 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 5020 MRM du 27 juin 2012 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Serge Tapihei Feuti sis à Kaukura, commune de Arutua (exploitant n° 111)
Voir Arrêté n° 9443 MEI du 02/11/2016
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