Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 9348 MEE du 27 octobre 2016 portant délégation de signature à Mlle Herenui Thunot, tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 9348 MEE du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9372 MEE du 28 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 9733 MEJ du 26 décembre 2011 modifié relatif à la composition nominative du conseil d'administration de l'Etablissement d'achats groupés (EAG)
Voir Arrêté n° 9372 MEE du 28/10/2016
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- Arrêté n° 9449 MEE du 2 novembre 2016 portant composition du jury du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 9449 MEE du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9450 MEE du 2 novembre 2016 portant composition du jury des sessions de formation menant à l'attestation de compétences à la prévention, à l'assistance et au sauvetage en randonnée aquatique (ACPASRA), organisées par l'organisme de formation ISLV Formation
Voir Arrêté n° 9450 MEE du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9347 MET du 27 octobre 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la société Papeari Agrégats
Voir Arrêté n° 9347 MET du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9351 MET du 27 octobre 2016 autorisant le navire Aremiti 1 à desservir les îles de Hiva Oa, Fatu Hiva et Tahuata en octobre et novembre 2016 dans le cadre des transports scolaires
Voir Arrêté n° 9351 MET du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9373 MET/DTT du 28 octobre 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 2-070 de M. Harold Tauraatua
Voir Arrêté n° 9373 MET/DTT du 28/10/2016
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- Arrêté n° 9390 MET du 28 octobre 2016 portant transfert de l'autorisation n° 048 TXT 01 et de la licence de taxi 1-048 délivrées à M. Allen Parker pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Mike Pautehea
Voir Arrêté n° 9390 MET du 28/10/2016
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- Arrêté n° 9391 MET du 28 octobre 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 9391 MET du 28/10/2016
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- Arrêté n° 9392 MET du 28 octobre 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de l'entreprise Chong Hue Bruno
Voir Arrêté n° 9392 MET du 28/10/2016
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