Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 9439 MET du 31 octobre 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Terevau à déroger à sa ligne régulière afin de desservir les îles de Huahine et Raiatea lors de ses voyages des 29 octobre et 5 novembre 2016
Voir Arrêté n° 9439 MET du 31/10/2016
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- Arrêté n° 9451 MET du 2 novembre 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'entreprise Teherainui
Voir Arrêté n° 9451 MET du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9271 MSR du 26 octobre 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Plats cuisinés Fanaura"
Voir Arrêté n° 9271 MSR du 26/10/2016
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- Décision n° 2016-03C CESC du 28 juin 2016 portant modification n° 2 du budget du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2016
Voir Décision n° 201603 C CESC du 28/06/2016
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- Autorité polynésienne de la concurrence. - Décision n° 2016-SC-02 du 13 octobre 2016 relative à la création d'un magasin de commerce de détail, sous enseigne LS Proxi, situé à Maharepa (commune de Paopao), à Moorea
Voir Décision n° 201602 SC du 13/10/2016
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- Décret n° 2016-1443 du 26 octobre 2016 relatif aux modalités de prélèvements d'échantillons réalisés par les agents des douanes (JORF du 28 octobre 2016)
Voir Décret n° 2016-1443 du 26/10/2016
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- Décret n° 2016-1435 du 25 octobre 2016 portant application de l'ordonnance n° 2015-1628 du 10 décembre 2015 relative aux garanties consistant en une prise de position formelle, opposable à l'administration, sur l'application d'une norme à la situation de fait ou au projet de demandeur (Extraits) (JORF du 27 octobre 2016)
Voir Décret n° 2016-1435 du 25/10/2016
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- Arrêté ministériel du 25 octobre 2016 établissant la liste des missions en mer incombant à l'Etat dans la zone maritime de Polynésie française (JORF du 27 octobre 2016)
Voir Arrêté du 25/10/2016
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- Arrêté n° DRH-16-03056-D du 7 octobre 2016 relatif à la présidence de la chambre disciplinaire de première instance de la Polynésie française de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Voir Arrêté n° 1603056 D du 07/10/2016
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- Arrêté n° DRH-16-03057D du 7 octobre 2016 relatif à la présidence de la chambre disciplinaire de première instance de la Polynésie française de l'ordre des médecins
Voir Arrêté n° 1603057 D du 07/10/2016
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