Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° DRH-16-03058-D du 6 octobre 2016 relatif à la présidence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de la Polynésie française de l'ordre des médecins
Voir Arrêté n° 1603058 D du 06/10/2016
-------------------
- Décision du 25 octobre 2016 relative à la composition de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Polynésie française
Voir Décision du 25/10/2016
-------------------
- Décision du 25 octobre 2016 relative à la composition de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Polynésie française
Voir Décision du 25/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 1720 CM du 3 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 985 CM du 21 juillet 2016 modifié, définissant les conditions d'application de la délibération n° 2016-66 APF du 8 juillet 2016 instaurant une aide au soutien économique du secteur automobile
Voir Arrêté n° 1720 CM du 03/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 1721 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Est
Voir Arrêté n° 1721 CM du 03/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 1722 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Ouest
Voir Arrêté n° 1722 CM du 03/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 1723 CM du 3 novembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 18 MTI 2016 du 12 octobre 2016 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exercice 2016
Voir Arrêté n° 1723 CM du 03/11/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
