Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° HC 1215 DIE/BPT du 26 octobre 2016 portant attribution en faveur de la Polynésie française d'une subvention d'un montant de 23.538 euros, soit 2 808 831 F CFP au titre de la prévention par le sport et protection des sportifs, prévention du dopage et lutte contre les trafics de produits dopants, programme 219, action 01, sous-action 01
Voir Arrêté n° 1215 DIE/BPT du 26/10/2016
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- Arrêté n° HC 1216 DIE/BPT du 26 octobre 2016 portant attribution en faveur de la Polynésie française d'une subvention d'un montant de 3.000 euros, soit 357.995 F CFP au titre de la prévention par le sport et protection des sportifs, suivi médical des sportifs, programme 219, action 03, sous-action 01
Voir Arrêté n° 1216 DIE/BPT du 26/10/2016
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- Arrêté n° 1220 du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 525 DIE/FIP du 12 avril 2016 relatif à l'opération intitulée "Construction du logement de fonction de l'école à Pukarua" de la commune de Reao, volet : constructions scolaires, année de programmation : 2016
Voir Arrêté n° 1220 du 26/10/2016
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- Convention annuelle 2016 n° 114-16 du 31 octobre 2016 entre l'Etat et la Polynésie française. 3ème instrument du concours financier de l'Etat au profit de la Polynésie française, concours de l'Etat au financement des investissements prioritaires de la Polynésie française.
Voir Convention Etat/Pays 114-16 du 31/10/2016
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- Arrêté n° 1670 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Judo Discovery pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1670 CM du 28/10/2016
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- Arrêté n° 1671 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de triathlon pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1671 CM du 28/10/2016
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- Arrêté n° 1672 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française pour la co-organisation des grandes manifestations sportives au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1672 CM du 28/10/2016
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- Arrêté n° 1673 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française pour la co-organisation des grandes manifestations sportives au titre de l'année 2016 (2e demande)
Voir Arrêté n° 1673 CM du 28/10/2016
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- Arrêté n° 1674 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Dragon pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1674 CM du 28/10/2016
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- Arrêté n° 1675 CM du 28 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Central Olympic pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1675 CM du 28/10/2016
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