Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 1709 CM du 31 octobre 2016 portant approbation du programme de vols réguliers de la saison IATA Hiver 2016 de la compagnie Air Tahiti
Voir Arrêté n° 1709 CM du 31/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 1710 CM du 31 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association culturelle et sportive Mahitoa pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1710 CM du 31/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 1698 CM du 31 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 15-2016 CA-PAP du 30 septembre 2016 du port autonome de Papeete autorisant la signature d'un avenant à la convention d'avance de trésorerie à la société civile Port autonome financement
Voir Arrêté n° 1698 CM du 31/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 1699 CM du 31 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 16-2016 CA-PAP du 30 septembre 2016 du port autonome de Papeete adoptant la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et dépenses du port autonome de Papeete pour l'exercice 2016
Voir Arrêté n° 1699 CM du 31/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 1700 CM du 31 octobre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 17-2016 CA-PAP du 30 septembre 2016 du port autonome de Papeete fixant les tarifs d'occupation d'un terrain sis en zone de Fare Ute Ouest par l'Office polynésien de l'habitat
Voir Arrêté n° 1700 CM du 31/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 851 PR du 27 octobre 2016 portant octroi d'une aide financière à M. Apia Daniel Hauata
Voir Arrêté n° 851 PR du 27/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 854 PR du 27 octobre 2016 portant octroi d'une aide financière à Mme Lucenda Utia épouse Fleury
Voir Arrêté n° 854 PR du 27/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 855 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de Mlle Elise Tevane Maamaatuaiahutapu au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 855 PR du 27/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 856 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Sam-Tsoi dit Jacques Wong au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 856 PR du 27/10/2016
-------------------
- Arrêté n° 857 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Erwin Torea au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 857 PR du 27/10/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
