Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 858 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Alexandre Georges Wohler au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 858 PR du 27/10/2016
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- Arrêté n° 859 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Louis Terai Teuira Maiotui au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 859 PR du 27/10/2016
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- Arrêté n° 860 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Marcel Thunot au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 860 PR du 27/10/2016
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- Arrêté n° 861 PR du 27 octobre 2016 portant nomination de M. Gino Colombel au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 861 PR du 27/10/2016
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- Arrêté n° 862 PR du 28 octobre 2016 portant nomination d'un vétérinaire chargé du contrôle de l'application des dispositions relatives à la pharmacie vétérinaire et abrogeant l'arrêté n° 58 PR du 28 janvier 2016
Voir Arrêté n° 862 PR du 28/10/2016
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- Arrêté n° 870 PR du 31 octobre 2016 portant commissionnement des agents du service de l'instruction de l'Autorité polynésienne de la concurrence pour participer aux investigations et pour constater les infractions prévues par le code de la concurrence de Polynésie française
Voir Arrêté n° 870 PR du 31/10/2016
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- Arrêté n° 871 PR du 31 octobre 2016 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 871 PR du 31/10/2016
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- Arrêté n° 872 PR du 31 octobre 2016 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 872 PR du 31/10/2016
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- Arrêté n° 873 PR du 31 octobre 2016 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 873 PR du 31/10/2016
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- Arrêté n° 874 PR du 31 octobre 2016 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
Voir Arrêté n° 874 PR du 31/10/2016
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