Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 886 PR du 2 novembre 2016 relatif à l'exercice des attributions du vice-président du gouvernement de la Polynésie française, ministre du budget, des finances et des énergies
Voir Arrêté n° 886 PR du 02/11/2016
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- Arrêté n° 9338 MTF du 27 octobre 2016 autorisant la location d'une parcelle dépendant de la terre "propriété Georges-Snow", cadastrée section AN n° 88 sise à Mataiea, commune de Teva I Uta, au profit de la société SRT Motu Iti
Voir Arrêté n° 9338 MTF du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9339 MTF du 27 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 7107 MAA du 19 août 2015 autorisant le transfert de l'autorisation de la location d'une emprise (lot 2) à détacher de la terre dénommée "propriété Georges-Snow : parcelle C du lot 7 partie", cadastrée section AN n° 40, sise à Mataiea, commune de Teva I Uta, au profit de Mme Marie Tavi épouse Delord
Voir Arrêté n° 9339 MTF du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9352 MTF du 27 octobre 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'agent de bureau spécialisé, au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 9352 MTF du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9353 MTF du 27 octobre 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'agent de bureau qualifié, au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 9353 MTF du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9354 MTF du 27 octobre 2016 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'agent de bureau principal, au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 9354 MTF du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9255 MEI du 26 octobre 2016 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de la Fédération tahitienne de tennis
Voir Arrêté n° 9255 MEI du 26/10/2016
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- Arrêté n° 9314 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de Mme Violette Oehau (exploitante n° 485)
Voir Arrêté n° 9314 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9315 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Francis Moana Tardivel (exploitant n° 475)
Voir Arrêté n° 9315 MEI du 27/10/2016
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- Arrêté n° 9316 MEI du 27 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Jerry Viken Heinui Tuaiterai Doom (exploitant n° 405)
Voir Arrêté n° 9316 MEI du 27/10/2016
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