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Journal Officiel 2016 N°91 du 11/11/2016

  • Arrêté n° 889 du 26/10/2016
    Arrêté n° 889 du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 759 du 28 septembre modifiant l'arrêté n° 701 du 17 juin 2015 modifiant l'arrêté n° 675 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 665 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs de lycée professionnel du second degré public
  • Arrêté n° 890 du 26/10/2016
    Arrêté n° 890 du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 753 du 28 septembre 2015, modifiant l'arrêté n° 703 du 17 juin 2015 modifiant l'arrêté n° 678 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 668 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale pour les maîtres du premier degré de l'enseignement privé
  • Arrêté n° 891 du 26/10/2016
    Arrêté n° 891 du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 756 du 28 septembre 2015 modifiant l'arrête n° 698 du 17 juin 2015 portant modification de l'arrête n° 672 du 25 mars 2015 modifiant l'arrête n° 662 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des adjoints techniques de recherche et formation relevant du ministère de l'enseignement [...]
  • Arrêté n° 577 DMME/BRHT/JC du 02/11/2016
    Arrêté n° HC 577 DMME/BRHT/jc du 2 novembre 2016 portant admission à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française organisé au titre de l'année 2016
  • Arrêté n° 893 du 02/11/2016
    Arrêté n° 893 du 2 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 754 du 28 septembre 2015 modifiant l'arrête n° 704 du 17 juin 2015 modifiant l'arrêté n° 679 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 669 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale pour les maîtres du second degré de l'enseignement privé
  • Arrêté n° 719 SAISLV du 26/10/2016
    Arrêté n° HC 719 SAISLV du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 406 SAISLV/th du 23 juillet 2014 attribuant à la commune de Tumaraa une subvention pour la réalisation du projet "Equipement du réseau d'eau en poteaux incendie tranche 1", programme 119, concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre financier : 0119-C001-D987, domaine fonctionnel[...]
  • Arrêté n° 720 SAISLV du 26/10/2016
    Arrêté n° HC 720 SAISLV du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 405 SAISLV/th du 23 juillet 2014 attribuant à la commune de Tumaraa une subvention pour la réalisation du projet "Equipement du réseau d'eau en poteaux incendie tranche 1", programme 123, conditions de vie outre-mer, centre financier : 0123-D987, domaine fonctionnel : 0123-02-04, EJ : 2101 376 333
  • Arrêté n° 1217 DIE/BFC du 26/10/2016
    Arrêté n° HC 1217 DIE/BFC du 26 octobre 2016 portant attribution à la commune de Tahaa d'une subvention de 16.760 euros, soit 2.000.000 F CFP pour permettre la réalisation de l'opération "Aménagement d'un parking ei d'un chemin piétonnier du site Vaima'i situé sur la commune associée de Hipu", concours financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt loc[...]
  • Arrêté n° 1218 DIE/BFC du 26/10/2016
    Arrêté n° HC 1218 DIE/BFC du 26 octobre 2016 portant attribution à la commune de Punaauia d'une subvention de 25 140 euros, soit 3.000.000 F CFP pour permettre la réalisation de l'opération "Suivi des rejets de l'émissaire profond de la station d'épuration de Taapuna dans le cadre du projet de labellisation "Pavillon Bleu", concours financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-1[...]
  • Arrêté n° 1219 DIE/BFC du 26/10/2016
    Arrêté n° HC 1219 DIE/BFC du 26 octobre 2016 portant attribution à la commune de Fatu Hiva d'une subvention de 16.760 euros, soit 2.000.000 F CFP pour permettre la réalisation de l'opération "Acquisition d'une scie à grume", concours financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2101967446

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