Journal Officiel 2016 N°92 NC du 15/11/2016
- Arrêté n° 1753 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 471 CM du 27 avril 2015 portant création du titre professionnel de "chef d'équipe gros oeuvre"
Voir Arrêté n° 1753 CM du 07/11/2016
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- Arrêté n° 1754 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 919 CM du 16 juillet 2012 portant création du titre professionnel de "menuisier d'agencement"
Voir Arrêté n° 1754 CM du 07/11/2016
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- Arrêté n° 1755 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 901 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de "peintre en bâtiment"
Voir Arrêté n° 1755 CM du 07/11/2016
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- Arrêté n° 1758 CM du 8 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de taekwondo et disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1758 CM du 08/11/2016
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- Arrêté n° 1756 CM du 8 novembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 5-2016 CSPC du 30 juin 2016 portant approbation du compte financier de l'exercice 2015 de la Caisse de soutien des prix du coprah et affectation du résultat
Voir Arrêté n° 1756 CM du 08/11/2016
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- Arrêté n° 904 PR du 7 novembre 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
Voir Arrêté n° 904 PR du 07/11/2016
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- Arrêté n° 919 PR du 8 novembre 2016 autorisant la société Tahitienne de secteurs publics (TSP), située à Tipaerui, commune de Papeete, à exploiter l'appareil de désinfection des déchets d'activités de soins agréé Ecosteryl 125 pour la désinfection des déchets d'activités de soins
Voir Arrêté n° 919 PR du 08/11/2016
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- Arrêté n° 9551 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Ariimata Bettina Tunoko à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 103)
Voir Arrêté n° 9551 MEI/DRMM du 07/11/2016
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- Arrêté n° 9552 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Jeaninne Teamo à l'usage de son exploitation perlicole sise à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 184)
Voir Arrêté n° 9552 MEI/DRMM du 07/11/2016
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- Arrêté n° 9553 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Victor Apeang à l'usage de son exploitation perlicole sise à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 211)
Voir Arrêté n° 9553 MEI/DRMM du 07/11/2016
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