Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Journal Officiel 2016 N°92 NC du 15/11/2016

Journal Officiel 2016 N°92 NC du 15/11/2016


  • Arrêté n° 9554 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Claude Tereriha Nauta à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 219)
    Voir Arrêté n° 9554 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9555 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Mario Tuura Fariki à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 308)
    Voir Arrêté n° 9555 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9556 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tuhiva Louison Mati à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 377)
    Voir Arrêté n° 9556 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9557 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tetauru César Faura à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Ahe (exploitant n° 400)
    Voir Arrêté n° 9557 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9558 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Dayana Huri à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 403)
    Voir Arrêté n° 9558 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9559 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Alain Guilloux Pierre-Nicolas à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 419)
    Voir Arrêté n° 9559 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9560 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Jimmy Faaeho à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 473)
    Voir Arrêté n° 9560 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9561 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Victor Apeang à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 519)
    Voir Arrêté n° 9561 MEI/DRMM du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9567 MTS du 7 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4535 MTS du 1er juin 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "installateur en sanitaire, climatisation et énergies renouvelables"
    Voir Arrêté n° 9567 MTS du 07/11/2016
  • -------------------

  • Arrêté n° 9568 MTS du 7 novembre 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "chef d'équipe gros oeuvre"
    Voir Arrêté n° 9568 MTS du 07/11/2016
  • -------------------

Page : 1   2   3  4   5   6  

Page précédente