Journal Officiel 2016 N°93 du 18/11/2016
- Arrêté n° 1764 CM du 8 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Poumaka pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1764 CM du 08/11/2016
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- Arrêté n° 1765 CM du 8 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Moua Tamaiti No Papara pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1765 CM du 08/11/2016
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- Arrêté n° 1767 CM du 9 novembre 2016 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations de l'indemnité accessoire due à la perte d'un arbre "Tou" nécessaire à la réalisation d'un abri paracyclonique à Amanu, dans la commune de Hao, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 1767 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1768 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District Vaka de Ua Pou pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1768 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1769 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Cercle d'aviron polynésien Marara pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1769 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1770 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association L'Olympic de Mahina pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1770 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1771 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tefana chasse sous-marine pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1771 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1772 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Vaiehuehu pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1772 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1773 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tamarii Aaro No Arue pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1773 CM du 09/11/2016
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- Arrêté n° 1774 CM du 9 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Yacht Club de Raiatea pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1774 CM du 09/11/2016
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