Journal Officiel 2016 N°95 du 25/11/2016
- Arrêté n° 1885 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Horizon Football No Te Tamarii O Te Fenua pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1885 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1886 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Riders Presqu'île Motors pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1886 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1887 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de judo, jiu-jitsu, self defense et taiso de Polynésie pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1887 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1888 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tennis Club de Raiatea pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1888 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1889 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rairoa Va'a pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1889 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1890 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française pour le financement de la formation de guide de plongée subaquatique au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1890 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1891 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de tir pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1891 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1892 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du sport scolaire et universitaire de Polynésie (CSSU) pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1892 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1893 CM du 17 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de boxe thaïlandaise et ses disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1893 CM du 17/11/2016
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- Arrêté n° 1894 CM du 17 novembre 2016 portant affectation des parcelles dépendant de la terre "Papeete et Urumaru", cadastrées commune de Papeete, section CW n° 33 et n° 35, d'une superficie totale de 1 084 mètres carrés au profit de la commune de Papeete
Voir Arrêté n° 1894 CM du 17/11/2016
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