Journal Officiel 2016 N°97 NC du 02/12/2016
- Arrêté n° 977 PR du 24 novembre 2016 portant certification de M. Guillaume Genty comme opérateur en fumigation
Voir Arrêté n° 977 PR du 24/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 978 PR du 25 novembre 2016 allouant aux étudiants en soins infirmiers de 3e année de l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault une bourse de formation au titre de l'année scolaire 2016-2017 (du 5 septembre 2016 au 7 juillet 2017)
Voir Arrêté n° 978 PR du 25/11/2016
-------------------
- Rectificatif n° 10208 MEI du 24 novembre 2016 à l'arrêté n° 174 PR du 15 avril 2014, à l'arrêté n° 6593 VP/DAE du 23 juillet 2014 et à l'arrêté n° 9147 MRE/DAE du 16 octobre 2014
Voir Arrêté n° 10208 MEI du 24/11/2016
-------------------
- Rectificatif n° 10209 MEI/DAE du 24 novembre 2016 portant sur l'arrêté d'extension n° 5788 MEI/DAE du 12 juillet 2016 portant extension de 2 brevets français
Voir Arrêté n° 10209 MEI/DAE du 24/11/2016
-------------------
- Rectificatif n° 10210 MEI/DAE du 24 novembre 2016 portant sur les arrêtés d'extension n° 8263 MEI/DAE du 21 septembre 2016 et n° 9043 MEI/DAE du 19 octobre 2016
Voir Arrêté n° 10210 MEI/DAE du 24/11/2016
-------------------
- ERRATUM à la date du rectificatif n° 9757 MEI/DAE du 14 novembre 2016 portant sur les arrêtés d'extension n° 5236 MEIDAE du 2 juillet 2015 et n° 5876 MEI/DAE du 21 juillet 2015, paru au JOPF n° 94 du 22 novembre 2016 à la page 14 087 :
Voir Arrêté MEI/DAE du 12/05/2016
-------------------
- Arrêté n° 10211 MTS du 24 novembre 2016 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la société Cégelec
Voir Arrêté n° 10211 MTS du 24/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 10180 MEE du 24 novembre 2016 portant nomination de M. Yvan Rousset en qualité de directeur adjoint de l'Union du sport scolaire polynésien
Voir Arrêté n° 10180 MEE du 24/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 10193 MEE du 24 novembre 2016 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 10193 MEE du 24/11/2016
-------------------
- Arrêté n° 10189 MET du 24 novembre 2016 portant nomination de M. Jérôme Peyrus, ingénieur des TPE et chef de la subdivision études et travaux maritimes de l'arrondissement maritime, en qualité de chef de l'arrondissement maritime par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 10189 MET du 24/11/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Page précédente 
