Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Journal Officiel 2016 N°98 du 06/12/2016

Journal Officiel 2016 N°98 du 06/12/2016

  • Arrêté n° 1318 DIE/BFC du 28/11/2016
    Arrêté n° HC 1318 DIE/BFC du 28 novembre 2016 portant attribution de la dotation spéciale instituteurs 2016 (première part) à certaines communes de Polynésie française, au titre de la prise en compte par l'Etat des charges afférentes au logement des instituteurs
  • Arrêté n° 1319 DIE/BFC du 28/11/2016
    Arrêté n° HC 1319 DIE/BFC du 28 novembre 2016 portant reconduction, à compter du 1er janvier 2016, à 25 597 F CFP par mois le taux de base de l'indemnité représentative de logement (IRL) à verser à certaines catégories d'instituteurs (dotation spéciale instituteurs)
  • Avis n° 1959 CM du 30/11/2016
    Avis n° 1959 CM du 30 novembre 2016 sur le projet de décret fixant pour les années 2014 et 2016 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le Fonds intercommunal de péréquation
  • Arrêté n° 1961 CM du 30/11/2016
    Arrêté n° 1961 CM du 30 novembre 2016 portant cession amiable à titre onéreux d'un sac d'agrégats au profit de M. Gilles Lehartel
  • Arrêté n° 1962 CM du 30/11/2016
    Arrêté n° 1962 CM du 30 novembre 2016 relatif à l'admission en non-valeur des créances fiscales et non fiscales de la Polynésie française et de ses établissements publics
  • Arrêté n° 1963 CM du 30/11/2016
    Arrêté n° 1963 CM du 30 novembre 2016 portant nomination de M. Julien Lemaire en qualité de directeur par intérim de l'Institut d'insertion médico-éducatif
  • Arrêté n° 1964 CM du 30/11/2016
    Arrêté n° 1964 CM du 30 novembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'emplacement du domaine public maritime sis à Bora Bora, commune associée de Nunue, au profit de la SA Bora Bora Development II
  • Arrêté n° 10418 MTF du 29/11/2016
    Arrêté n° 10418 MTF du 29 novembre 2016 portant classement par étoiles de l'établissement hôtelier "The Brando"
  • Arrêté n° 10436 MTF du 29/11/2016
    Arrêté n° 10436 MTF du 29 novembre 2016 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant socio-éducatif principal du cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
  • Arrêté n° 10360 MEI/DAE du 28/11/2016
    Arrêté n° 10360 MEI/DAE du 28 novembre 2016 portant extension des renouvellements de 83 marques françaises

Page : 1  2   3   4   5   6  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données