Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016

Journal Officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016

  • Arrêté n° 1720 CM du 03/11/2016
    Arrêté n° 1720 CM du 3 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 985 CM du 21 juillet 2016 modifié, définissant les conditions d'application de la délibération n° 2016-66 APF du 8 juillet 2016 instaurant une aide au soutien économique du secteur automobile
  • Arrêté n° 1721 CM du 03/11/2016
    Arrêté n° 1721 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Est
  • Arrêté n° 1722 CM du 03/11/2016
    Arrêté n° 1722 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Ouest
  • Arrêté n° 1723 CM du 03/11/2016
    Arrêté n° 1723 CM du 3 novembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 18 MTI 2016 du 12 octobre 2016 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exercice 2016
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données